Jean-Baptiste Clerc
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Clerc Jean-Baptiste
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut
=
"
2019-09-01
"
INTJ1912693S
(source BOMI)
promotion
16 Octobre 2019
16/10/2019
De:
Clerc, Jean-Baptiste
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S
(source BOMI)
prime
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Clerc Jean-Baptiste
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S
(source BOMI)
prime
16 Janvier 2014
16/01/2014
De:
Clerc (Jean-Baptiste)
suppléant
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
COMITÉS RÉGIONAUX
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509
(source JORF)
nomination
18 Mai 1993
18/05/1993
De:
Clerc (Jean-Baptiste)
titulaire
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins
Comités régionaux
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900
(source JORF)
nomination
21 Février 1993
21/02/1993